Article 1 - Objet

Le présent règlement précise les modalités de fonctionnement de l'ASBL, dans le respect de ses statuts et de la législation en vigueur.

Article 2 - Valeurs et principes

Respect mutuel, bienveillance, inclusion, égalité de traitement, collaboration, entraide, respect des opinions et protection des personnes et des biens.

Article 3 - Membres

Chaque membre respecte les statuts, le règlement, les décisions de l'association, son image et communique toute modification de coordonnées.

Article 4 - Bénévoles et collaborateurs

Ils respectent les consignes, utilisent le matériel avec soin, signalent les incidents et respectent la confidentialité.

Article 5 - Réunions et activités

Les participants respectent les horaires, favorisent un climat constructif et respectent les décisions prises selon les règles de gouvernance.

Article 6 - Locaux et matériel

Les locaux et équipements sont utilisés conformément à leur destination, maintenus propres, rangés et protégés.

Article 7 - Données et confidentialité

Les données personnelles et informations internes sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l'association.

Article 8 - Communication

Toute communication au nom de l'ASBL respecte les valeurs, décisions et règles de confidentialité applicables.

Article 9 - Conflits d'intérêts

Toute personne concernée par un conflit d'intérêts informe les organes compétents et s'abstient de participer à la décision.

Article 10 - Sécurité et respect

Sont interdits les comportements discriminatoires, le harcèlement, les violences et toute attitude mettant en danger personnes ou biens.

Article 11 - Sanctions

Des mesures proportionnées peuvent être prises, du rappel à l'ordre jusqu'à l'exclusion selon les statuts.

Article 12 - Modifications

Le règlement peut être modifié par l'organe compétent selon les modalités prévues dans les statuts.

Article 13 - Entrée en vigueur

Fait à __________, le ____ / ____ / ______. Nom, fonction et signature du représentant de l'ASBL.